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PAULINE DUCHESNE

Créer du bout de ma souris, imaginer votre communication, construire ensemble votre image. What else ?

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Contractualisationnement prêt(e)

à tout dégommer, en toute sécurité.

Le garde du corps silencieux.

Vous pensiez qu’en tant qu’auto-entrepreneur, vous n’aviez aucun moyen de vous protéger, ou encore qu’un devis complet vous permettez d’éviter tout problème ? Ou bien qu’il n’y avait nul besoin de se protéger, que la vie était un long fleuve tranquille peuplé de crocos honnêtes et droits en toute circonstance ? Faux, faux, faux et encore faux.

LE BUT D’UN CONTRAT.

Si vous avez affaire à un petit projet, il peut ne pas vous sembler nécessaire de construire un véritable contrat. Néanmoins, il est toujours important de préciser que les termes primordiaux de votre accord client doivent être mis au clair. Il peut être par exemple bénéfique lorsque vous envoyez votre devis de mettre par écrit l’accord verbal au préalable conclu avec votre client.  Rappelez ce à quoi vous et votre client vous êtes engagés, les délais, les clauses de paiement etc. Assurez-vous toujours d’avoir une réponse positive du signataire, une réponse prouvant qu’il à bien pris connaissance de vos termes et qu’il est raccord avec ceux-ci. 

Un contrat est fait pour vous protéger, tout en anticipant les surprises. Certains professionnels refusent tout bonnement de travailler sans contrat. Sans être obligé d’en arriver là, rappelez vous toujours qu’un client qui refuse de signer est un client à fuir. Parce que non, un contrat n’est pas fait pour protéger uniquement le prestataire, il s’agit d’un garde du corps à partager, qui sécurise les deux parties. Votre cible n’a donc aucune raison viable de ne pas vouloir signer (à moins que votre contrat soit rédigé de façon abusive ou rocambolesque..)

L’ESSENTIEL.

Un contrat encadre les devoirs et obligations des parties. Il doit chaque fois être adapté et personnalisé. Attention : ne devient pas notaire qui le veut. Vous pouvez facilement trouver des modèles de contrat selon votre profession sur maître web, si vous en trouvez un à votre goût, n’oubliez pas de l’étudier de fond en comble et surtout : de l’adapter à votre situation. Si un projet vous semble trop complexe, mais que le jeu en vaut la chandelle, n’hésitez pas à demander l’aide d’un avocat spécialisé. 

Cela peut paraître bête ou abusif, mais vous devez vous parer à toutes les éventualités : possibilité d’abandonner un projet par exemple si les délais s’allongent, que le client ne donne pas de signe de vie depuis plus d’un mois etc. Pensez à toujours mettre à jour vos écrits au fur et à mesure que vous rencontrerez de nouveaux obstacles.

A VOS CLAVIERS.

A présent que vous connaissez la base de tout contrat, passons à la rédaction : 

Etat des lieux :
– Coordonnées complètes du client et du prestataire (vous)
– Titre et description précise de l’objet du contrat.
– Noms des signataires qui valideront chaque étape projet et boucleront sa validation.
– Nom du contact régulier.
– Planning et deadline importantes du projet.
– Prix & modalités de règlement, pénalité en cas de retard.
– Cession des droits / droits d’auteur.

Le temps c’est de l’argent :
– Montant des honoraires & taux.
– Montant des indemnités en cas d’abandon, de force majeur, de perte ou de dommage des fichiers ou réalisations.
– Montant des frais de retours (au delà de la limite fixée sur le devis)
– Nature, montant et modalité de gestion des coûts pris en charge par le prestataire (par exemple, l’impression, l’achat de matériaux etc)
– Conditions de paiement (prévoir le règlement des acomptes si besoin mais aussi celui du solde)
– Indemnités de déplacement, de réunions…
– Coût de cession des droits d’usage, d’auteur etc.

Cas de rupture du contrat :
– Frais encourus.
– Cas de force majeur (cette clause dégage les deux parties de leurs obligations, il s’agit généralement d’événements imprévisibles empêchant le contrat de se poursuivre normalement)

Droits & obligations :
– Qu’est-ce que le client aura le droit de modifier sur le projet sans l’accord préalable du prestataire ?  Dans quelles conditions ?
– Le client pourra-t-il reproduire tout ou partie du projet sans l’accord préalable du prestataire ? Si oui, dans quelles conditions ?
– Le prestataire peut-il diffuser sur ses propres réseaux de communication le projet terminé ?
– Quelles obligations si le projet n’est pas terminé à temps ?
Etc, etc, etc.

En bref, c’est ici que vous fixerez toutes vos exigences, que vous insérerez des éléments spécifiques à votre profession et au projet en question. Ici que vous vous protégez principalement (au delà de la protection pécuniaire). 

Je vous laisse si dessous la possibilité de télécharger mon contrat de conception graphique, rédigé lorsque j’ai débuté en tant que graphiste freelance, ce contrat à été rédigé par mes soins, après avoir lu énormément de contrats d’autres freelances, cela pourra donc peut-être vous aider à votre tour !

Juste ici !

A vos stylos & cerveaux ! Contractualisez !

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